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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COSTE DISTRIBUTION
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Sainte Nine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sainte Nine
LA COSTE DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4113449
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2024
Sainte Nine de LA COSTE DISTRIBUTION

Présentation de la marque Sainte Nine

Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COSTE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte Nine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COSTE DISTRIBUTION domicilié(e) Chateau la Coste - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 839 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Sainte Nine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Nine est expirée depuis le 26 août 2024.

LA COSTE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : La Coste en Provence , Frigousse , La Bulle de La Coste


LA COSTE DISTRIBUTION, SARL - Chateau la Coste - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France - SIREN 493839104


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vins.